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CGV

Conditions Générales de Vente
Rose Vandenbulcke : Little R photographie
www.littlerphotographie.fr
06 95 38 90 82

 

Article 1 : OBJET

 

La passation d’une commande par le client emporte l’adhésion sans réserve aux
présentes conditions générales de vente (CGV), sauf conditions particulières
consenties par écrit par le photographe Rose Vandenbulcke, Little R photographie,au client.

Tout autre document que les présentes CGV et notamment catalogues, prospectus, publicités, notices, site web, Page Facebook, Page Instagram ou blog n’a qu’une valeur informative et indicative, non contractuelle.
Les présentes conditions générales de vente forment un document contractuel
indivisible avec le contrat de vente en annexe.

 

Article 2 : COMMANDE

 

La réservation s’effectue lors d’un entretien soit par téléphone , par mail ou message via les réseaux sociaux, autours duquel nous planifions le rdv conformément à nos disponibilités conjointes soit le jour ainsi que l’horaire,
Il vous sera demandé de vous présenter à l’heure afin de respecter les horaires de séance envisagée

Tout retard de 30 minutes ou plus amènera a une augmentation du tarif de la séance de 20€

Toutes les explications pour vous rendre au studio vous serons données lors de notre échange

La prestation sera payable le jour de la réalisation de celle-ci, dans son intégralité sauf en cas d’accord préalable avec le photographe .

Toute commande fait l’objet d’un contrat de vente qui doit être signé par le client. Ce contrat précise la date de réalisation, l’horaire et le(s) lieu(x) de la séance, la formule choisie, le prix et les arrhes versées.
Un versement de 30% est demandé le jour de la réservation. Le contrat prend
effet le jour de la réception de ces arrhes. Le solde doit être réglé le jour de la
séance.

 

Article 3: ANNULATION

 

En cas d’annulation totale de la séance par le client, les sommes versées ne seront pas
remboursées. En revanche, la séance pourra être reportée . En cas d’annulation définitive de la séance par le
photographe, les sommes seront remboursées au client.

Article 3 bis : Frais de séance

Les frais de séance ne sont pas remboursables, en cas d’annulation, la somme versée de sera pas remboursée.

 

Article 4 : FORCE MAJEURE

 

En cas de force majeure (mauvaises conditions climatiques, intempéries, orages,
tempêtes…) le photographe se réserve pour une prestation prévue à l’extérieur
le droit de modifier les conditions d’exécution de la prestation réservée sur le
contrat de vente (lieu(x), horaire, jour). Il s’engage à en informer le client au
moins 1 heure avant le début théorique de la séance par téléphone et/ou par
email. Sur un commun accord, la séance pourra être déplacée dans un lieu abrité
le jour même ou reportée à une date ultérieure. Cette date devra être définie par
les deux parties à ce moment là.
En cas de modifications majeures, le photographe se réserve le droit de modifier
les tarifs proposés.

 

Article 5 : MODIFICATION DE LA COMMANDE

 

Toute commande passée par le client est irrévocable, sauf accord écrit du
photographe. Toute demande de modification de la commande (date, lieu,
nature) par le client ne pourra être prise en compte que si la demande est faite
à:
Rose Vandenbulcke
74 bis route d’agen
32000 auch

ou par mail à : rv.littlerphotographie@gmail.com

par écrit au plus tard 8 jours après la réception de la commande initiale ou au
plus tard 8 jours avant la date prévue de la séance. Les sommes déjà versées par le
client ne sont pas remboursées. En cas de modification de la commande, le
photographe sera délié des délais initialement convenus pour son exécution.

 

Article 6 : BONS CADEAUX

Les bons cadeaux sont payables entièrement à la commande. Ils font l’objet d’un
reçu mentionnant le nom du bénéficiaire, les produits offerts ou le montant du
bon cadeau ainsi que la date d’émission. La séance devra être réalisée dans les
3 mois suivant l’émission du bon
Au delà de ce délai, le bon ne sera plus valable et les sommes payées ne seront pas remboursées.

 

Article 7 : DEROULEMENT DE LA SEANCE

 

L’heure fixée pour la séance est impérative. Au delà d’une demie heure de
retard, le photographe se réserve le droit d’une majoration de 20€ sur le prix de la
séance et il sera délié des délais initialement convenus.

 

Article 8 : COMMANDE DES TRAVAUX PHOTOGRAPHIQUES

 

Le montant total des travaux photographiques commandés (tirages, livres
photos, compositions, toiles,etc) est à verser le jour de la
commande.

 

Article 9 : LIVRAISON DES TRAVAUX PHOTOGRAPHIQUES

 

La livraison s’effectue au siège de Rose Vandenbulcke
74 bis route d’agen 32000 auch,
à la demande du client et à ses frais, les travaux peuvent être expédiés par la poste à la valeur déclarée. En cas d’envoi par la poste, le photographe n’est pas responsable des retards et pertes éventuels qui pourraient avoir lieu dans la
distribution du courrier.

Une fois que le contrat est signé et que la facture est réglée par le client, les
produits issus de la commande (tirages, livres photo, toiles,…) seront remis sous un délai maximum de 3 à 15 semaines.
Seules les photographies traitées par le photographes seront exploitables par les
deux parties. Les photos brutes (dites de mise au point) ne seront pas données
au client et le photographe se réserve le droit de les détruire dans le délai qui lui
convient.

 

Article 10 : RECLAMATIONS

 

En cas de défaut constaté par le client dans les travaux livrés, une réclamation
devra être faite par écrit (courrier postal, mail etc…) dans un délai de 8 jours calendaires après la réception des produits par le client. Passé ce délai, le client sera réputé avoir accepté les produits en l’état.

 

Article 11 : DUREE DE CONSERVATION DES FICHIERS NUMÉRIQUES

 

Le photographe s’engage à conserver les sources numériques issues de la séance
pendant 6mois, sauf cas de force majeure, panne informatique etc. A l’issue de ce délai, les sources pourront être détruites. Tout tirage d’épreuve, duplicata de fichier numérique devra être commandé au photographe.

 

Article 12 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Les photographes sont protégés par la loi du 11 mars 1957 sur les Droits
d’Auteur et par le code de la Propriété Intellectuelle. Les photographies sont la
propriété du photographe. Toute utilisation d’une photographie, quelle qu’en soit
l’usage (diffusion,exposition, reproduction…) faite sans l’accord écrit du
photographe constitue un délit de contrefaçon.
Il est notamment interdit et puni par la loi :
– de scanner ou numériser les tirages en vue de les diffuser, les publier sur
Internet ou d’en faire des reproductions même dans le cadre privé
– de copier et d’utiliser les images présentées dans la galerie en ligne, sur le site
internet, sur Facebook, sur Instagram ou sur le blog ainsi que le diaporama.
-de retirer par retouche ou autre procédé la signature «Little R photographie»

Si le photographe offre les fichiers numériques résolution web, signés, le client
peut les diffuser et publier sur internet (site, email, blogs, etc) en citant l’auteur
comme suit : © Little R photographie
Toute utilisation commerciale de ces images ou modification des images
(recadrage, modification avec des logiciels de retouche d’images, etc) sont
rigoureusement interdites, sauf accord écrit des deux parties. Le photographe garde la propriété intellectuelle des photographies.

Article 13 : PAIEMENT

 

Le paiement se fait soit en espèce, soit virement, soit paypal ou soit par chèque à l’ordre de Rose Vandenbulcke.

Le photographe s’autorise le droit d’accepter ou de refuser le paiement en plusieurs fois.

En cas d’accord du photographe, le paiement en plusieurs fois se fait par chèque, un premier encaissement aura lieu le jour de la séance, ou jour de réservation pour une prestation qui nécessite un paiement en plus de 3 fois…..

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